Joies et soupirs dans la circulaire n° DGS/MC2/2014/273

Qu’est-ce qu’on rigole, avec la circulaire n° DGS/MC2/2014/273 du 25 septembre 2014. Des heures de joie en famille. Mais quel est donc le rapport entre une circulaire encadrant la publicité sur la cigarette électronique et un site comme le mien ? Et surtout, qu’est-ce que ça change pour vous, honorable lecteur ?

Tournons en bourrique avec la circulaire

La circulaire en question, émise par le ministère de la Santé, encadre la publicité sur le vaporisateur personnel. Elle interdit notamment de faire la promotion des liquides goût tabac, d’utiliser dans les publicités le mot « tabac » et tout le vocabulaire lié au fait de fumer, et de montrer, toujours dans les publicités, des gens en train de fumer ou des objets ressemblant à l’univers du tabac, cigalike ou e-pipe.

J’ai donc voulu savoir dans quelle mesure cette circulaire, qui concerne spécifiquement la publicité, pouvait s’appliquer à vos blogs préférés. Vous n’imaginez pas le temps que ça m’a pris, pour avoir un début de réponse.

J’ai contacté la permanence juridique du Syndicat National des Journalistes. Le Syndicat de la Presse Indépendante d’Information en ligne. L’Autorité de Régulation Professionnelle de la Publicité, chargée de l’application de la circulaire. Plusieurs associations de presse numérique. Pas mal de confrères. Et plusieurs avocats.

Procès porte

Ma question était toute simple. À partir de quand un article en ligne est-il considéré comme de la publicité ?

Synthèse des réponses : aucune idée, ma brave dame.

Donc, j’ai pris ma pelle, ma pioche, ma lampe frontale et mes rations de survie, et je me suis plongée dans les textes de loi qui régissent la presse numérique.

La presse n’a pas de prix

J’ai fini par trouver ma réponse, au fond d’un document qui répond à l’intitulé poétique de « Décret n° 2009-1340 du 29 octobre 2009 pris pour application de l’article 1er de la loi n° 86-897 du 1er août 1986 portant réforme du régime juridique de la presse « .

Pour la faire courte : la presse numérique est désormais soumise aux mêmes obligations juridiques que la presse papier.

À partir de là, tout devient simple.

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Un article de presse est requalifié en publicité à partir du moment où il cite le prix d’un produit.

Comme je souhaite pouvoir continuer à vous parler des liquides tabac, sans avoir peur de mon ombre, je n’ai pas le choix.

Le prix des liquides n’apparaîtra plus dans mes billets sur les liquides tabac.

Pour le connaître, il vous suffira de cliquer sur le lien vers le site du fabricant ou de la boutique. Aussi paradoxal que cela puisse paraître, ça, ce n’est pas de la publicité, à ma connaissance du moins.

JustBottles, partenaire de Liquid Love

Et puisqu’on parle d’argent, je profite de l’occasion pour vous annoncer une bonne nouvelle.

Liquid Love et la boutique de liquides JustBottles ont conclu un partenariat.

trialmain

Certains d’entre vous connaissent déjà JustBottles. Ouverte depuis le 9 octobre dernier, la boutique propose une sélection exigeante de flacons souvent difficiles à trouver, essentiellement américains et anglais. Avec, pour une fois, des indications sur les goûts du liquide, et pas seulement sa note dominante, dès l’affichage de l’intégralité de la gamme.

Pour moi, cet accord m’ouvre les portes de nombreuses collections de liquides auxquelles je n’avais pas accès, et que je vais désormais pouvoir chroniquer. Nouveautés et flacons rares en provenance des USA et du Royaume-Uni auront davantage de place dans ces colonnes.

Pour vous, lecteur chéri, JustBottles offre un code de réduction ! Avec le code LiquidLove, vous bénéficierez d’un rabais de 15% sur un panier (et un seul), sans limite dans le temps.

Ce partenariat – comme celui conclu avec Le Petit Vapoteur, qui vous offre toujours 10% de réduction sur vos liquides avec le code LIQUIDLOVE, pour trois paniers – , est non-exclusif. Il ne s’accompagne d’aucune obligation, de mon côté, de mettre en valeur les produits de la boutique, ni d’en dire du bien. Quand j’aime pas, j’en parle pas, c’est toujours aussi simple.

À bientôt pour de nouvelles aventures, et joyeuse vape à tous !

 

Toutes les photos de l’article : Le Procès d’Orson Welles, d’après Franz Kafka, 1962. © Paris-Europa Productions.

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5 réflexions sur “Joies et soupirs dans la circulaire n° DGS/MC2/2014/273

  1. Merci pour ces précisions ! (Et tes délicieuses photos d’illus toujours à propos).
    J’ai plus court si je peux me permettre : « – Putain les mecs, qu’est ce qu’on fout pour la loi sur la publicité tabac numérique ? – Pffff. Bah on s’fait pas chier les gars, on dit que c’est comme pour le papier et basta. Bon on va s’en jeter un j’ai grave le gosier à sec là. J’ai vu une pub sur le beaujolais nouveau, 1 euro le ballon chez Gégé. Allez hop ! Roger ! Fais péter l’audi j’ai la flemme d’appeler mon chauffeur. « 

    Aimé par 1 personne

    • D’une, je ne bois pas de Beaujolais nouveau.
      De deuze, je ne possède ni Audi, ni chauffeur, ni Roger. Je n’ai pas les moyens. Surtout au prix du Roger.
      De troize : si je t’expédie ça à la six-quatre-deux, quel soutien, quelle empathie, pour les souffrances endurées pendant ma quête ? C’est pour vous, amis lecteurs, que je me fade des textes de lois par semi-remorques entiers plutôt que de terminer le troisième tome de Millenium.
      Quelle ingrate, cette Miette, j’hallucine.

      🙂
      Bon, plus sérieusement, amie à moi :
      Encore hier soir, je reçois un mail d’un conseiller juridique d’une grande institution du numérique. Qui m’indique doctement, juché sur les douze lignes de sa signature en italiques, que la loi pertinente dans mon cas est celle qui régit la pub… dans l’Audiovisuel.

      Autrement dit, l’article a aussi pour but d’alerter mes confrères chroniqueurs sur le fait que les « spécialistes » et les « professionnels » autoproclamés ne prennent que rarement le temps d’étudier la question avant de balancer une réponse boiteuse, facture jointe.

      Par ailleurs, la solution à laquelle je suis parvenue pour les articles écrits n’est pas valable pour les collègues YouTubeurs. Les gars zéléfilles, pour vous, c’est par ici :
      http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006078904&dateTexte=20080118

      Et donc, quand tu veux, la Miette, tu montes à Paname, qu’on aille se jeter un gorgeon.

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      • Ha nannnn ! Mais y’a méprise TOTALE !!! J’imitais les gros pingouins qui ronflent à l’assemblée ! Mboinn ! C’est trop bien d’avoir ces infos en 2/2 et je loue tes efforts loin de moi l’idée de me moquer. C’était juste un coup de gueule, pour le coup casse gueule apparemment, pour dénoncer les nébuleuses du haut pouvoir censé éclaircir les zones d’ombre sans que tu te tape tout ce travail de recherche au lieu de bouquiner ou de me coacher 😉 mon merci était sincère et mon humour à revoir.
        Au plaisir de se rincer le gosier ensemble très bientôt.
        Bisous pansement mon coach. ❤

        Aimé par 1 personne

        • Hihihi ! Pour une fois, c’est moi qui t’ai lue trop vite ! 🙂
          Merci pour ton soutien, j’en ai besoin, par les temps qui courent.
          À bientôt, miss ! Bisous à toi.

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  2. Pingback: Les blogs dédiés à la vape peuvent-ils être apparentés à des publicités ? | Cigarette électronique

À vous la parole !

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